Déposée le 25 septembre 2012 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) LA RACOTIERE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « MINI CLAC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2012-42 du 19 octobre 2012.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) LA RACOTIERE domicilié(e) Route de Laugère - 71420 - GENELARD - France et immatriculée sous le numéro RCS 353 439 326 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET FIDACT, Mme DESORMEAUX Anne domicilié(e) 13 Rue des Tonneliers, BP 48 - 71700 - TOURNUS - France.
La marque MINI CLAC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3949689.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MINI CLAC est expirée depuis le 25 septembre 2022.
LA RACOTIERE a également déposé les autres marques suivantes : clacbitou , racotin
LA RACOTIERE, SARL - Route de Laugère - 71420 - GENELARD - France - SIREN 353439326
CABINET FIDACT, Mme DESORMEAUX Anne - 13 Rue des Tonneliers, BP 48 - 71700 - TOURNUS - France
Publication - Publication le 19 oct. 2012 au BOPI 2012-42
Enregistrement sans modification - Publication le 18 janv. 2013 au BOPI 2013-03
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ; gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes ; bois bruts ; fourrages ;
Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; étude de projets techniques ; architecture ; décoration intérieure ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; analyse de systèmes informatiques ; conception de systèmes informatiques ; consultation en matière d'ordinateurs ; conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique ; conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique ; contrôle technique de véhicules automobiles ; services de dessinateurs d'arts graphiques ; stylisme (esthétique industrielle) ; authentification d'oeuvres d'art.
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